Déposée le 30 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAM Automobiles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VECOVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAM Automobiles domicilié(e) 115 allée Hugoniot, BP 71006, France - 25461 - ETUPES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 728 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAM Automobiles domicilié(e) 115 allée Hugoniot, BP 71006, France - 25461 - ETUPES cedex - France.
La marque VECOVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAM Automobiles, SAS - 115 allée Hugoniot, BP 71006, France - 25461 - ETUPES cedex - France - SIREN 353728231
FAM Automobiles - 115 allée Hugoniot, BP 71006, France - 25461 - ETUPES cedex - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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